兔子先生

TSXV Sandbox est un forum officiel et transparent qui permet 脿 la TSXV d鈥檈xaminer des propositions d鈥檌nscription uniques ou de nouvelles structures d鈥檕p茅rations d鈥檌nscription. Gr芒ce 脿 cette initiative, la TSXV vise 脿 ouvrir le dialogue avec les 茅metteurs dont les propositions d鈥檌nscription ne cadrent pas enti猫rement avec nos politiques publi茅es, et 脿 encourager l鈥檌nnovation et la diversit茅 parmi nos 茅metteurs inscrits.

TSXV Sandbox ne comporte pas de liste prescrite de crit猫res d鈥檃dmissibilit茅. L鈥檃pproche sera personnalis茅e et adapt茅e 脿 chaque candidat.

Si nos exigences d鈥檌nscription ne semblent pas convenir 脿 votre entreprise en raison de ses particularit茅s, TSXV Sandbox pourrait 锚tre une option. Veuillez communiquer avec l鈥櫭﹒uipe des inscriptions de la TSXV de votre r茅gion.

Les 茅metteurs ou leurs conseillers doivent communiquer avec l鈥櫭﹒uipe des inscriptions de la TSXV de leur r茅gion pour discuter de leur proposition d鈥檌nscription et d茅terminer s鈥檌l y a lieu de pr茅senter leur demande d鈥檌nscription par l鈥檌nterm茅diaire de TSXV Sandbox.

Les demandes d鈥檌nscription effectu茅es dans le cadre de TSXV Sandbox ne sont assujetties 脿 aucuns frais suppl茅mentaires. Les droits de nouvelle inscription habituels s鈥檃ppliqueront, comme le pr茅voit la politique 1.3 du Guide du financement des soci茅t茅s de la TSXV.

La TSXV peut permettre l鈥檌nscription de fa莽on exceptionnelle en appliquant des conditions sp茅ciales, telles qu鈥檜ne communication de l鈥檌nformation rehauss茅e, des exigences 脿 l鈥櫭ゞard des modalit茅s d鈥檃cquisition pour la r茅mun茅ration en titres ou d鈥檃utres restrictions sur ce type de r茅mun茅ration, ou un r茅gime d鈥檈ntiercement distinct. Toutes les conditions sp茅ciales appliqu茅es seront adapt茅es aux circonstances uniques de l鈥檌nscription.

Les 茅metteurs dont l鈥檌nscription a 茅t茅 r茅alis茅e au moyen de TSXV Sandbox seront consid茅r茅s comme des 茅metteurs du groupe 2 de la TSXV 脿 part enti猫re, et seront assujettis aux m锚mes politiques et proc茅dures que tous les autres 茅metteurs du groupe 2 de la TSXV. Leurs titres n鈥檃uront donc pas besoin de porter un suffixe de symbole diff茅rent indiquant qu鈥檌ls sont issus d鈥檜ne inscription r茅alis茅e au moyen de TSX Sandbox. Toutefois, les 茅metteurs de TSXV Sandbox seront tenus de s鈥檌dentifier comme tels dans toutes leurs communications destin茅es au public.

La TSXV 茅tablira les conditions de sortie de TSXV Sandbox au moment de l鈥檌nscription initiale de l鈥櫭﹎etteur. Ces conditions seront personnalis茅es et adapt茅es aux circonstances particuli猫res de l鈥檌nscription. De mani猫re g茅n茅rale, nous pr茅voyons que les entreprises puissent quitter TSXV Sandbox 12 mois apr猫s leur inscription.

Le processus actuel de la TSXV permettant l鈥檕ctroi de dispenses mineures aux exigences d鈥檌nscription demeurera inchang茅. La TSXV continuera 脿 exercer son pouvoir discr茅tionnaire dans l鈥檃pplication des politiques et des normes d鈥檌nscription, comme le pr茅voit la politique 1.1 du Guide du financement des soci茅t茅s de la TSXV. Cette flexibilit茅 est 脿 la base de notre mod猫le d鈥檈xploitation depuis des ann茅es, et donne 脿 des centaines de soci茅t茅s uniques et en phase de d茅marrage la possibilit茅 de participer 脿 l鈥櫭ヽosyst猫me de la TSXV. L鈥檌ntroduction de TSXV Sandbox nous permettra d鈥檈xercer un plus grand pouvoir discr茅tionnaire pour les inscriptions de grande qualit茅 lorsque la d茅cision 茅tablirait un pr茅c茅dent en raison d鈥檜n aspect unique de l鈥櫭﹎etteur, de ses activit茅s ou des circonstances de l鈥檌nscription.

Non. L鈥檕bjectif de TSXV Sandbox est de travailler en collaboration avec des soci茅t茅s de grande qualit茅 et leurs conseillers afin de comprendre leurs activit茅s, de conna卯tre le caract猫re unique de leur situation et d鈥櫭﹙aluer efficacement la possibilit茅 d鈥檈xercer notre pouvoir discr茅tionnaire dans l鈥檃pplication de nos politiques.

Communiquez l鈥櫭﹒uipe des inscriptions de la TSXV de votre r茅gion. Nous vous informerons si nous constatons des facteurs justifiant l鈥檜tilisation de notre pouvoir discr茅tionnaire, conform茅ment 脿 la pratique actuelle dans le cadre de la proc茅dure d鈥檌nscription habituelle. Si nous d茅terminons qu鈥檌l s鈥檃git d鈥檜ne situation unique avec des enjeux nouveaux, nous vous dirigerons vers TSXV Sandbox.

Non, la TSXV continuera 脿 appliquer son processus d鈥檈xamen habituel. Toutefois, si la demande soul猫ve des enjeux particuli猫rement nouveaux ou n茅cessite des d茅cisions qui 茅tablissent un pr茅c茅dent, la TSXV peut choisir de l鈥檈xaminer dans le cadre de TSXV Sandbox. Cette d茅cision sera prise en 茅troite collaboration avec le candidat 脿 l鈥檌nscription.

Dans le cadre de ses proc茅dures d鈥檌nscription existantes, la TSXV peut envisager de lever ou de modifier certaines exigences d鈥檌nscription initiale lorsque d鈥檃utres aspects de la demande sont plus avanc茅s. Par exemple, la TSXV pourrait lever l鈥檈xigence relative aux d茅penses ant茅rieures pour les 茅metteurs miniers du groupe 2 lorsque la propri茅t茅 permettant l鈥檌nscription est 脿 un stade plus avanc茅 et fait l鈥檕bjet d鈥檜n important programme d鈥檈xploration de phase 1 recommand茅.

Dans le cadre de TSXV Sandbox, il est possible d鈥檈nvisager des dispenses ou des modifications 脿 l鈥櫭ゞard d鈥檈xigences d鈥檌nscription plus importantes. Par exemple, la TSXV pourrait envisager d鈥檌nscrire 脿 sa cote un 茅metteur minier dont la propri茅t茅 permettant l鈥檌nscription est 脿 un stade tr猫s avanc茅 (c.-脿-d. pr猫s de la production) et qui dispose d鈥檜n solde de tr茅sorerie substantiel, mais qui ne satisfait pas techniquement aux exigences d鈥檌nscription relatives au fonds de roulement et aux ressources financi猫res en raison de facilit茅s de cr茅dit 脿 court terme ou de l鈥檃mpleur des d茅penses en immobilisations n茅cessaires pour atteindre le stade de la production. Dans ce cas, la TSXV pourra envisager une inscription au moyen de TSXV Sandbox assortie de conditions appropri茅es qui demeureront en place jusqu鈥櫭� ce que l鈥櫭﹎etteur r茅alise un financement satisfaisant ou restructure son bilan.

Non. Pour l鈥檌nstant, TSXV Sandbox est r茅serv茅 aux nouvelles inscriptions et aux op茅rations de nouvelle inscription (p. ex. les op茅rations admissibles et les op茅rations de prise de contr么le invers茅e).

Le programme TSXV Sandbox a 茅t茅 con莽u pour permettre 脿 la TSXV d鈥檈xaminer des propositions d鈥檌nscription et des structures d鈥檕p茅rations uniques, et il n鈥檈st donc pas possible de d茅crire un candidat 芦 type 禄 脿 TSXV Sandbox. Toutefois, en plus de l鈥檈xemple possible d鈥檜n 茅metteur minier d茅crit ci-dessus, nous pr茅voyons que les candidats 脿 l鈥檌nscription 脿 TSXV Sandbox pr茅sentent certains param猫tres de haute qualit茅 (p. ex. activit茅s tr猫s d茅velopp茅es, exp茅rience et expertise importantes de la direction, mobilisation de capitaux substantielle), mais qu鈥檌ls n茅cessitent 茅galement que la TSXV envisage de lever ou de modifier une exigence d鈥檌nscription importante (p. ex. ressources financi猫res, exigences en mati猫re de structure du capital, ant茅c茅dents d鈥檈xploitation). Les candidats potentiels et leurs conseillers doivent consulter l鈥櫭﹒uipe des inscriptions de la TSXV de leur r茅gion d猫s que possible pour discuter de toute situation unique ou nouvelle.